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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société à Responsabilité Limitée CHARDET VINEYARDS
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Domaine Trois Frères
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Trois Frères
Société à Responsabilité Limitée CHARDET VINEYARDS, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99794400
Date de dépôt :
28/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/05/2009

Présentation de la marque Domaine Trois Frères

Déposée le 28 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société à Responsabilité Limitée CHARDET VINEYARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Domaine Trois Frères » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société à Responsabilité Limitée CHARDET VINEYARDS domicilié(e) La Grande Ragotière, 44330 LA REGRIPPIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 911 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.

La marque Domaine Trois Frères a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Trois Frères est expirée depuis le 28 mai 2009.

Société à Responsabilité Limitée CHARDET VINEYARDS a également déposé les autres marques suivantes : CHARLY S CUIR , Les Trois Frères , CH'TI PAIN


Société à Responsabilité Limitée CHARDET VINEYARDS, S.A.R.L. - La Grande Ragotière, 44330 LA REGRIPPIERE - France - SIREN 417911302


CABINET DAWIDOWICZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Pâtisserie. Boissons non alcooliques. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vin de pays, vin d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.